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Conseil municipal du 15 octobre 2018

Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le  lundi 15 octobre 2018 à 19h30.

Ci-dessous l'ordre du jour de ce Conseil.

N° D'ORDRE

SUJET

RAPPORTEUR

 

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 25 juin 2018 

 
 

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2018

 

2018/49

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Installation d’un nouveau Conseiller municipal et établissement du tableau des élus.

M. le Maire

2018/50

FINANCES LOCALES
Approbation du budget supplémentaire 2018 et affectation des résultats

S. Commun

2018/51

FINANCES LOCALES
Avance des 4/12ème accordée aux associations et au CCAS dans l'attente du vote du budget primitif 2019 

H. Kone

2018/52

URBANISME
Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

A. Angeli

2018/53

URBANISME 
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH)

J. Renault

2018/54

DEVELOPPEMENT DURABLE
Approbation de la prise de participation à la société coopérative d’intérêt collectif par actions simplifiée à capital variable (SCIC-SAS) dénommée « Société Coopérative Electrons Solaires »

A. Angeli

2018/55

COMMANDE PUBLIQUE
Marché relatif à la conception et à la mise en oeuvre d’une plateforme numérique de gestion de la relation citoyenne et de communication numérique web et mobile

A. Angeli

2018/56

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE 
Approbation du Projet Educatif de Territoire 2 (PEDT) de la ville du Pré Saint-Gervais

H. Kone

2018/57

FINANCES LOCALES Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre du Projet Educatif de Territoire pour la réforme des rythmes scolaires

H. Kone

2018/58

FINANCES LOCALES 
Attribution d’une subvention à l’association « Même Pas Peur » au titre du fonds de réserve

S. Commun

2018/59

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Approbation de la convention de participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Joseph sous contrat d’association avec l’Etat

H. Kone

2018/60

FINANCES LOCALES
Participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux frais de fonctionnement de l’école de plein-air de Pantin pour l’année 2017/2018

H. Kone

2018/61

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE 
Approbation de la convention partenariale pour l’accompagnement de la Maison des Assistant(e)s Maternel(le)s « L’îlot z’enfants » sise 1, rue Pierre Brossolette

M. Doine

2018/62

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE 
Modification de la dénomination et de la composition des commissions communales permanentes et facultatives

M. le Maire

2018/63

FONCTION PUBLIQUE
Mise à jour du tableau des effectifs

M. le Maire

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